petit motïf

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site petitmotif.fr (marque petit motïf) est édité par :

Madame Anaïs LORTEAU EI
Entrepreneur individuel
Activité : design textile et surface, création de sites web
Adresse : 11 allée des aulnes, 37000 Tours
SIREN : 878 002 773
SIRET : 878 002 773 00033
TVA non applicable — article 293 B du CGI

Contact :

  • Courriel :
  • Téléphone :

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication est Madame Anaïs LORTEAU.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Netlify, Inc.
44 Montgomery Street, Suite 300
San Francisco, CA 94104
États-Unis

Site web : www.netlify.com

Les contenus éditoriaux et médias du site sont gérés via la plateforme Sanity (Sanity AS, Norvège — www.sanity.io).

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site petitmotif.fr (structure, textes, graphismes, logos, photographies, motifs, illustrations, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et, le cas échéant, par le droit des marques.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Madame Anaïs LORTEAU EI. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, du site ou de l’un quelconque de ses éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Les motifs et créations présentés sur le site, notamment dans le catalogue, font l’objet de droits d’auteur. Leur utilisation commerciale est soumise à licence, dans les conditions prévues aux conditions générales de vente et, le cas échéant, au contrat de cession conclu entre les parties.

5. Accès au catalogue

L’accès au catalogue de motifs peut être restreint et soumis à l’obtention d’un lien d’accès personnel. Toute utilisation abusive de ce lien, sa transmission non autorisée à des tiers ou toute tentative de contournement des mesures de protection est interdite.

6. Données personnelles

Les données collectées via le formulaire de contact (identité, coordonnées, message, pièce jointe éventuelle) sont destinées exclusivement au traitement des demandes adressées à Madame Anaïs LORTEAU EI et à la gestion de la relation commerciale le cas échéant.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité concernant vos données. Vous pouvez exercer ces droits en contactant l’éditeur à l’adresse indiquée ci-dessus.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL — www.cnil.fr).

7. Cookies

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8. Limitation de responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, de l’impossibilité d’y accéder, ou de la présence de virus ou de tout autre élément nuisible.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.